Fabrice Robert-Tissot

Fabrice Robert-Tissot est spécialisé dans l’arbitrage commercial et sportif, ainsi que dans les contentieux nationaux et transfrontaliers. Il intervient régulièrement devant des tribunaux arbitraux et des tribunaux suisses dans le cadre de litiges commerciaux.

Il a notamment participé, en tant que conseil ou arbitre, dans plus de 50 arbitrages commerciaux et sportifs ad hoc ou soumis à divers règlements d’arbitrage, tels que le règlement de la Chambre de commerce internationale (CCI), du Swiss Arbitration Center (Swiss Rules), CNUDCI, London Court of International Arbitration (LCIA), et le Code de l’arbitrage en matière de sport du TAS (Code TAS).

En ce qui concerne les litiges commerciaux, il possède une expertise dans divers domaines d’activité, tels que le pétrole, le gaz et d’autres matières premières, la vente internationale de marchandises, les contrats de distribution, les contrats d’achat et de vente d’actions, les conventions d’actionnaires, le droit de la construction, les joint ventures et accords de consortium, ainsi que les contrats de service, y compris dans les technologies d’information et de communication.

Dans les litiges sportifs, il intervient régulièrement comme avocat devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) pour représenter des athlètes, des clubs et des fédérations sportives. Il a été impliqué dans des affaires de premier plan au cours de ces dernières années.

Il a également représenté des parties devant le Tribunal fédéral suisse dans plusieurs procédures d’annulation de sentences arbitrales. En outre, il représente régulièrement des clients dans des procédures d’exécution de sentences arbitrales et de jugements étrangers devant les tribunaux suisses.

Fabrice est titulaire d’un doctorat en droit et a publié plusieurs contributions sur l’arbitrage commercial et sportif, les contrats internes et internationaux, l’insolvabilité et les procédures de réorganisation d’entreprises (y compris la faillite internationale et les autres procédures analogues) et l’exécution des sentences arbitrales. Il a publié en droit suisse et en droit comparé.

Il est également chargé de cours suppléant à la Faculté de droit de l’Université de Genève, où il enseigne les principes uniformes du droit des contrats, en particulier les principes d’UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international.

Fabrice Robert-Tissot a été reconnu comme Thought Leader dans Who’s Who Legal: Sports & Entertainment et comme leading individual dans le Who’s Who Legal: Arbitration. Il est également classé comme leading individual dans Chambers Europe 2023 : Sports, ainsi que dans Legal500.

Éducation

Doctorat en droit (mention summa cum laude, prix Walther Hug), Université de Fribourg, Suisse (2010)
LL.M. (Harlan Fiske Stone Scholar), Columbia Law School, New York (2011)
Licence en droit (mention magna cum laude), Université de Neuchâtel, Suisse (2002)

Associations

Association Suisse d’Arbitrage (ASA)

Fédération Suisse des Avocats (FSA)

Ordre des avocats de Genève

Association Suisse du Droit du Sport (ASDS)

Membre de la Chambre disciplinaire de Swiss Basketball

Admissions au barreau

Avocat, New York (2013)
Avocat, Genève (2011)
Avocat, Neuchâtel (2004)

Langues

Français (langue maternelle)
Anglais (bilingue)
Allemand (compétences professionnelles)
Espagnol (maîtrise de la lecture)

Expérience professionnelle

Chargé de cours suppléant, Département de droit civil, Faculté de droit, Université de Genève (2024 – aujourd’hui)

Associé, Bonnard Lawson, Genève (2017 – aujourd’hui)
Collaborateur senior, Lévy Kaufmann-Kohler, Genève (2011–2017)
Assistant doctorant, Université de Fribourg (2006–2010)

Juriste, Commission de la concurrence, Berne (2004–2005)

Avocat-stagiaire, Juvet Schweizer, Neuchâtel (2003–2004)

Avocat-stagiaire, Tribunal du district de La Chaux-de-Fonds, Suisse (2002–2003)

Publications (sélection)

Commentaire des Articles 166 à 175 LDIP (faillite internationale), in: B. Foëx/N. Jeandin/A. Braconi/B. Chappuis (Eds.), Commentaire romand Poursuite et faillite (CR LP), 2e éd., Helbing Lichtenhahn (avec Gabrielle Kaufmann-Kohler et Antonio Rigozzi) (à paraître)

« Droit applicable, for et règlement des différends», in: S. Marchand/C. Chappuis/ L. Hirsch (Eds.), Recueil de contrats commerciaux – Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse, 2e éd., Helbing Lichtenhahn (à paraître)

« Arbitration – Overview of the Swiss Federal Supreme Court’s Case Law in Arbitration (1 March 2018 to 31 December 2022) », in: Jusletter 14 August 2023, Weblaw Ed. (avec Sumin Jo et Patrick Pithon)

« How Will the COVID-19 Pandemic Change Arbitral Proceedings? », in : New Developments in International Commercial Arbitration 2020
Enforcement of claims in football-related matters – A practitioner’s view (Available remedies to obtain the payment of monetary claims, in particular based on Court of Arbitration for Sport (CAS) awards), Football Legal # 5, Mai 2016, p. 106-120
« Consent » in Sports Arbitration : Its Multiple Aspects – Lessons from the Cañas decision, in particular with regard to provisional measures, in : Geisinger/Trabaldo-de Mestral (édits.), ASA Special Series No. 41 – Sports Arbitration as a Coach for Other Players, Huntington (NY) 2015, p. 59-94

Domaines d’activité

Contentieux – Restructuration et Insolvabilité – Arbitrage International – Droit du Sport

 

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