“Le trust en Suisse”, Zurich, 2020

En Suisse, les trusts pèsent des milliards et touchent des milliers de gens. Dès le 1er janvier 2020, les trustees professionnels seront soumis à un régime d’autorisation et de surveillance, comme les autres établissements financiers. Les autorités fédérales envisagent à terme l’adoption d’un véritable droit suisse du trust. Pourtant, le trust reste mal connu des praticiens, des autorités et du public. Pour la première fois, tous les aspects importants sont traités en un seul ouvrage, simple et pragmatique mais précis et complet, en quatre parties : 1. Introduction complète au droit des trusts à l’intention des praticiens suisses; 2. Droit international privé, coexistence et interactions du droit des trusts avec le droit privé et le droit de l’exécution forcée suisses; 3. Fiscalité des trusts en Suisse (impôts directs, successions et donations, LIA, LT, TVA, entraide internationale); 4. Compliance et réglementation des trustees en Suisse (LEFin, LBA, CRS, FATCA). L’auteur, Guillaume Grisel, associé chez Bonnard Lawson, formule également des propositions en vue de l’adoption d’un droit suisse des trusts et de la mise à jour du traitement fiscal des trusts en Suisse. Docteur en droit et avocat, Guillaume Grisel s’est formé en droit des trusts à l’université de Cambridge et est aujourd’hui vice-président de la Swiss & Liechtenstein STEP* Federation (*Society of Trust & Estate Practitioners). Il consacre sa pratique quotidienne à l’ensemble des domaines traités dans cet ouvrage depuis plus de dix ans, comme avocat, trustee ou protector de trusts, aux côtés d’Yves Bonnard et de Stéphane Lagonico.